La prochaine séance du Conseil d’Administration se tiendra

Le mardi 8 novembre 2016 à 18h30 en salle audiovisuelle

Attention :
Cette séance sera précédée à 18h, en présence des suppléants élus, d’une réunion de préparation à la constitution des différentes commissions et instances.
Les suppléants pourront, s’ils le souhaitent, assister ensuite à la séance du CA, sans voix délibérative.

Ordre du jour :

I – Mise en place des Institutions
– Adoption du règlement intérieur du C.A.
– Résultats des élections – Installation du C.A.
– Mise en place de la Commission permanente
– Mise en place du Conseil de discipline
– Mise en place du C.E.S.C.
– Mise en place de la Commission Educative
– Mise en place de la Commission Hygiène et Sécurité
– Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres
– Validation de la composition du Conseil Pédagogique
– Validation de la composition de la Commission Travaux et Investissement
– Validation de la composition de la Commission Crédits Pédagogiques
– Validation de la composition de la Commission Appui Vie Lycéenne
– Information sur le CVL

II – Organisation de l’action éducatrice
– Bilan de rentrée 2016-2017
– Accueil des Parents pour l’année scolaire 2016-2017 et Programme d’Orientation 2016-2017
– modification du règlement intérieur : intégration du dispositif de rattrapage de devoir sur table non faits
– Voyages et sorties scolaires :
– Projets pédagogiques divers
– Validation programme UNSS et Bilan moral et financier
– Bilan moral et financier de l’ANAP
– Bilan moral et financier de la MDL
– Autorisation pour les Associations de Parents de publier des informations sur le Site Internet du Lycée
– Validation de l’autorisation d’organisation du Forum des Anciens élèves (co-organisation)
– amplification du dispositif Kit de Survie à l’Entrée en classe de Seconde : Accueil anticipé pour certains élèves
– Validation du Parcours Avenir et du programme d’orientation 2016/2017

III – Fonctionnement matériel et financier
– DBM pour information
– DBM pour vote
– Tarifs divers
– Ventilation des crédits relevant des budgets opérationnels de programme
– Seuil pour les remises gracieuses
– Cadeaux, frais de réception et de représentation
– Autorisation pour passation de marchés en procédure adaptée
– Taux de participation du service restauration-hébergement aux charges communes de fonctionnement
– Liste des emplois dont les titulaires bénéficient d’une concession de logement
– Autorisations d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
– Autorisation activation du Wifi

IV – Contrats, conventions et marchés
– Validation d’une convention de partenariat BTS
– Autorisation pour passation de la convention-type droits d’auteurs avec le centre français du droit de copie
– Autorisation pour adhésion à des contrats d’assurance des personnes et des biens en relation avec l’activité.

V – Questions diverses
Les questions diverses seront à déposer par écrit au secrétariat de Direction 48 heures au moins avant la séance.